Transit : débours et provisions
Le transitaire agit pour le compte de ses clients : il avance des frais ou en reçoit la provision.
À la fin de ce cours, vous saurez
- Distinguer un débours (une créance) d'une charge.
- Suivre la provision d'un client jusqu'à sa restitution.
Les débours avancés par le transitaire
Le transitaire paie des frais pour le compte de son client (droits de douane, manutention). Ce ne sont pas ses charges : c'est une créance sur le client, suivie en 473, qu'il refacture au prix coûtant. La TVA ne porte que sur ses honoraires.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 473 | Intermédiaires, opérations faites pour compte de tiers | X | |
| 521 | Banques locales | X |
- X
- Frais payés pour le client.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 4111 | Clients | M | |
| 473 | Intermédiaires, opérations faites pour compte de tiers | B | |
| 706 | Services vendus | H | |
| 4432 | TVA facturée sur prestations de services | T |
- M
- Total dû par le client.
- B
- Débours refacturés, pour leur montant.
- H
- Honoraires du transitaire, hors taxe.
- T
- TVA sur les honoraires seulement.
RelationM = B + H + T
À retenir
- Les débours ne passent pas par les charges du transitaire : le résultat serait faux.
- Les débours soldent le 473 à la facturation.
- Une dépense payée en espèces pour plus de 100 000 F supporte la taxe sur les paiements en numéraires, qui est une dette envers l'État.
- À vérifier dans le CGI : les conditions dans lesquelles les débours échappent à la TVA.
Piège fréquent
Passer les débours en charges, ou appliquer la TVA aux débours.
Question de contrôle
Un transitaire a avancé 1 800 000 F de débours. Ses honoraires sont de 200 000 F hors taxe, TVA à 19 % sur les honoraires. Quel est le montant de la facture ?
Voir la réponse
2 038 000 F : débours 1 800 000 + honoraires 200 000 + TVA 38 000. Le 473 est soldé pour 1 800 000 F.
Fiscalité liée
- Taxe sur les paiements en numéraire (TPN) · art. 394 decies et suivants du CGI 2026Un paiement en espèces de plus de 100 000 F supporte la taxe de 1 %.
Cas pratiques de ce schéma (2)
La provision du client
Avant l'opération, le client verse une provision pour couvrir les dépenses. C'est une dette envers lui tant qu'elle n'est pas utilisée. Les dépenses payées, les honoraires facturés puis le solde restitué viennent la solder.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 521 | Banques locales | P | |
| 4191 | Clients, avances et acomptes reçus | P |
- P
- Provision versée par le client.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 4191 | Clients, avances et acomptes reçus | X | |
| 521 | Banques locales | X |
- X
- Dépenses réglées avec l'argent du client.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 4111 | Clients | M | |
| 706 | Services vendus | H | |
| 4432 | TVA facturée sur prestations de services | T |
- M
- Honoraires TTC.
- H
- Honoraires hors taxe.
- T
- TVA sur les honoraires.
RelationM = H + T
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 4191 | Clients, avances et acomptes reçus | M | |
| 4111 | Clients | M |
- M
- Honoraires TTC imputés sur la provision.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 4191 | Clients, avances et acomptes reçus | R | |
| 521 | Banques locales | R |
- R
- Provision non utilisée, rendue au client.
À retenir
- La provision couvre d'abord les dépenses, puis les honoraires. Le 4191 est soldé par la restitution.
- Les dépenses payées avec la provision ne sont pas des charges du transitaire : on débite le compte du client.
- Facturer sans imputer la provision ferait payer le client deux fois.
Piège fréquent
Comptabiliser la provision en produit : elle ne devient un produit qu'à hauteur des honoraires facturés.
Question de contrôle
Provision de 5 000 000 F, dépenses payées de 3 200 000 F, honoraires de 595 000 F TTC. Quel solde restituer au client ?
Voir la réponse
1 205 000 F : 5 000 000 − 3 200 000 − 595 000. Le 4191 est alors soldé.
Cas pratiques de ce schéma (3)
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