Débours avancés par le transitaire ou fonds avancés par le client.
Avant les cas pratiques. Lisez le cours de cette rubrique : « Transit : débours et provisions ». Il explique le schéma de chaque écriture, avec des lettres à la place des montants.
5 cas pratiques
Le transitaire paie des frais pour le compte de son client : droits de douane et manutention au port.
- Droits de douane payés à la banque : 1 500 000 F
- Manutention payée en espèces : 200 000 F, sans TVA
- Le manutentionnaire est au régime du forfait : il ne collecte pas la taxe sur les paiements en numéraire (TPN). Au réel, il aurait facturé en plus 1 % de 200 000 F, soit 2 000 F
Paiement des droits de douane| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|
| 473 | Intermédiaires, opérations faites pour compte de tiers · client | 1 500 000 | |
| 521 | Banques locales | | 1 500 000 |
| Écriture équilibrée | 1 500 000 | 1 500 000 |
Paiement de la manutention en espèces| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|
| 473 | Intermédiaires, opérations faites pour compte de tiers · client | 200 000 | |
| 5711 | Caisse en monnaie nationale | | 200 000 |
| Écriture équilibrée | 200 000 | 200 000 |
À retenir
Les débours ne sont pas des charges du transitaire. Ils sont une créance sur le client, suivie en 473, pour le montant payé au prestataire.
Piège fréquent
Passer les débours en charges. Le résultat serait faux, et la refacturation sans repère.
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Le transitaire refacture ses débours au prix coûtant et ajoute ses honoraires.
- Débours à refacturer : 1 700 000 F
- Honoraires de transit : 300 000 F HT
- TVA à 19 % sur les honoraires : 57 000 F
- Montant dû par le client : 2 057 000 F
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Avant l'opération, le client verse une provision pour couvrir les dépenses.
- Provision reçue par virement : 3 000 000 F
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Le transitaire règle les frais de l'opération avec l'argent du client.
- Dépenses payées : 2 400 000 F
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À la fin de l'opération, on facture les honoraires, on les impute sur la provision et on rend le reste.
- Provision restante : 600 000 F
- Honoraires : 300 000 F HT, TVA à 19 % : 57 000 F, soit 357 000 F TTC
- Solde à restituer : 243 000 F
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