BTP : avances, situations et garanties
Suivre un chantier : avance du client, situations de travaux, retenue de garantie, matériaux et sous-traitants.
À la fin de ce cours, vous saurez
- Distinguer l'avance reçue (une dette) des situations facturées (un produit).
- Écrire le règlement d'une situation avec reprise d'avance et retenue de garantie.
- Enregistrer matériaux et sous-traitants, avec leur retenue de garantie.
- 1. Avance de démarrage et situations de travaux
- 2. Règlement d'une situation avec retenue de garantie
- 3. Matériaux du chantier et sous-traitance
Avance de démarrage et situations de travaux
Avant le début des travaux, le client verse une avance : ce n'est pas un produit, c'est une dette de travaux envers lui. Ensuite, chaque situation facture l'avancement réel du chantier : les travaux facturés sont un produit, la TVA une dette envers l'État.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 521 | Banques locales | A | |
| 4191 | Clients, avances et acomptes reçus | A |
- A
- Avance reçue du client.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 4111 | Clients | X | |
| 705 | Travaux facturés | Y | |
| 4433 | TVA facturée sur travaux | Z |
- X
- Situation TTC, due par le client.
- Y
- Travaux exécutés dans le mois, hors taxe.
- Z
- TVA facturée sur travaux.
RelationX = Y + Z
À retenir
- L'avance reste au crédit du 4191 jusqu'à son imputation sur les situations.
- Les travaux facturés vont en 705 et la TVA en 4433.
- Pour la TVA sur l'avance, le tableau de la fiscalité retient l'exécution des travaux pour les travaux immobiliers. Le cas de l'avance est à confirmer au CGI.
Piège fréquent
Attendre la fin du chantier pour constater le produit : le résultat des travaux déjà exécutés est retardé.
Question de contrôle
Le client verse une avance de 3 000 000 F avant le démarrage. Est-ce un produit ?
Voir la réponse
Non. C'est une dette envers le client, au crédit du 4191. Le produit naît avec les situations de travaux, au 705.
Fiscalité liée
- TVA · fait générateur et baseFait générateur de la TVA pour les travaux.
Cas pratiques de ce schéma (2)
Règlement d'une situation avec retenue de garantie
Le client paie la situation, mais il reprend une partie de l'avance et garde une retenue de garantie jusqu'à la réception des travaux. La créance sur le client est soldée pour le montant de la situation : ce qui n'est pas viré est repris ou retenu.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 521 | Banques locales | Y | |
| 4191 | Clients, avances et acomptes reçus | A | |
| 4117 | Clients, retenues de garantie | G | |
| 4111 | Clients | X |
- X
- Situation TTC réglée : le client est soldé pour ce montant.
- A
- Avance reprise sur cette situation.
- G
- Retenue de garantie, gardée par le client.
- Y
- Montant réellement viré.
RelationY + A + G = X
À retenir
- La retenue de garantie reste une créance sur le client (4117) jusqu'à la réception définitive des travaux.
- L'avance est reprise situation après situation : le 4191 doit être soldé à la fin du chantier.
Piège fréquent
Oublier de reprendre l'avance : le compte 4191 resterait créditeur après la fin du chantier.
Question de contrôle
Une situation de 5 950 000 F TTC est réglée. Le client reprend 500 000 F d'avance et garde 250 000 F de retenue de garantie. Quel est le virement ?
Voir la réponse
5 200 000 F : 5 950 000 − 500 000 − 250 000. Le 4111 est soldé pour 5 950 000 F, le 4191 débité de 500 000 F et le 4117 débité de 250 000 F.
Cas pratiques de ce schéma (1)
Matériaux du chantier et sous-traitance
Les matériaux incorporés à l'ouvrage sont des matières premières. Le sous-traitant facture ses travaux : l'entreprise retient sur lui ce que son client retient sur elle, et cette retenue de garantie est une dette envers le sous-traitant.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 602 | Achats de matières premières et fournitures liées | X | |
| 4452 | TVA récupérable sur achats | Y | |
| 4011 | Fournisseurs | Z |
- X
- Matériaux hors taxe (ciment, fer à béton…).
- Y
- TVA récupérable.
- Z
- Montant TTC dû au fournisseur.
RelationX + Y = Z
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 6058 | Achats de travaux, matériels et équipements | X | |
| 4452 | TVA récupérable sur achats | Y | |
| 4013 | Fournisseurs sous-traitants | N | |
| 4017 | Fournisseurs, retenues de garantie | G |
- X
- Travaux sous-traités, hors taxe.
- Y
- TVA récupérable.
- G
- Retenue de garantie sur le sous-traitant.
- N
- Ce qui est dû au sous-traitant sans la retenue.
RelationX + Y = N + G
À retenir
- Les matériaux incorporés à l'ouvrage sont des matières premières (602).
- La retenue de garantie sur un sous-traitant est une dette en 4017, tant que les travaux ne sont pas réceptionnés.
- Un code chantier dès la saisie permet de retrouver le coût réel de chaque chantier.
Piège fréquent
Payer le sous-traitant à 100 % par erreur : la garantie disparaît avant la réception des travaux.
Question de contrôle
Un sous-traitant facture 3 000 000 F hors taxe, TVA à 19 %, avec une retenue de garantie de 5 % du hors taxe. Quels montants au 4013 et au 4017 ?
Voir la réponse
La TVA est de 570 000 F et la facture TTC de 3 570 000 F. La retenue de garantie est de 150 000 F, créditée au 4017. Le 4013 est crédité de 3 420 000 F.
Cas pratiques de ce schéma (2)
Prêt pour les cas pratiques ?
5 cas pratiques appliquent ces schémas.