Agriculture et élevage
Intrants sans TVA déductible, récolte en stock et vente, cheptel.
À la fin de ce cours, vous saurez
- Traiter la TVA d'une exploitation exonérée comme un coût.
- Suivre la récolte de l'entrée en stock à la vente.
- Choisir entre immobilisation et stock pour des animaux.
- 1. Intrants d'une exploitation exonérée
- 2. Récolte en stock, puis vente
- 3. Cheptel : immobilisation ou stock ?
Intrants d'une exploitation exonérée
Une exploitation qui ne vend que des produits agricoles exonérés ne récupère aucune TVA. La TVA payée à son fournisseur entre directement dans le coût de l'intrant.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 602 | Achats de matières premières et fournitures liées | Z | |
| 4011 | Fournisseurs | Z |
- Z
- Montant TTC de l'achat : la TVA fait partie du coût.
À retenir
- Les intrants consommés par la production sont des matières premières (602).
- Les intrants non utilisés à la clôture sont constatés en stock, avec la variation du compte 6032.
- Certains intrants peuvent être exonérés : à vérifier produit par produit.
Piège fréquent
Inscrire la TVA en 4452 : l'exploitation ne déduit rien.
Question de contrôle
Une exploitation exonérée achète des engrais pour 500 000 F hors taxe, TVA à 19 %. Quel montant va au compte 602 ?
Voir la réponse
595 000 F : 500 000 F plus 95 000 F de TVA, qui n'est pas déductible.
Fiscalité liée
- TVA · opérations exonérées (art. 322 du CGI 2026)Les produits agricoles exonérés ne donnent pas droit à déduction.
Cas pratiques de ce schéma (1)
Récolte en stock, puis vente
La récolte stockée est un produit fini, valorisé à son coût de production. À la vente, on constate le produit de la vente, puis on sort la récolte du stock.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 361 | Produits finis A | K | |
| 736 | Variations des stocks de produits finis | K |
- K
- Coût de production de la récolte.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 4111 | Clients | V | |
| 702 | Ventes de produits finis | V |
- V
- Prix de vente, sans TVA (produit exonéré).
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 736 | Variations des stocks de produits finis | K | |
| 361 | Produits finis A | K |
- K
- Coût de production de la récolte vendue.
À retenir
- Le résultat sur la récolte est la vente moins le coût de production sorti du stock.
- Valoriser la récolte au prix de vente espéré ferait apparaître un bénéfice avant la vente.
Piège fréquent
Oublier la sortie de stock : la récolte reste au bilan alors qu'elle est vendue.
Question de contrôle
Une récolte stockée a coûté 3 000 000 F à produire. Elle est vendue 4 200 000 F. Quel est le résultat sur la récolte ?
Voir la réponse
1 200 000 F : 4 200 000 de vente moins 3 000 000 de coût sorti du stock.
Cas pratiques de ce schéma (2)
Cheptel : immobilisation ou stock ?
La destination des animaux décide du compte. Un cheptel gardé pour produire (lait, veaux) est une immobilisation. Des animaux élevés pour être revendus à court terme sont des stocks.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 2462 | Cheptel, animaux reproducteurs | X | |
| 404 | Fournisseurs, acquisitions courantes d'immobilisations | X |
- X
- Prix d'achat des animaux reproducteurs.
À retenir
- Le cheptel reproducteur est une immobilisation, suivie en 2462.
- Le critère est la destination : produire ou revendre.
Piège fréquent
Classer en immobilisation des animaux achetés pour être revendus à court terme.
Question de contrôle
Un éleveur achète 10 génisses pour les engraisser trois mois puis les revendre. Immobilisation ou stock ?
Voir la réponse
Stock : elles sont destinées à la vente à court terme. Des animaux gardés pour produire du lait ou des veaux seraient en 2462.
Cas pratiques de ce schéma (1)
Prêt pour les cas pratiques ?
4 cas pratiques appliquent ces schémas.