Avantages en nature et personnel extérieur
Les schémas 9 et 10 du support : deux opérations en deux temps, avec un reclassement ou un transfert en fin de période.
D'après le support Comptabilité (« Enregistrement des opérations »), schémas 9 et 10.
À la fin de ce cours, vous saurez
- Enregistrer un avantage en nature, puis le reclasser en rémunération.
- Comptabiliser le personnel détaché, prêté ou intérimaire.
Avantages en nature
Quand l'entreprise prend en charge une dépense au profit d'un salarié (logement, véhicule, domestique), elle l'enregistre d'abord comme n'importe quelle charge, selon sa nature. En fin d'année, elle reclasse cette charge dans les rémunérations, parce qu'elle représente un avantage versé au personnel.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 60 à 63 | Charge selon sa nature (loyer, énergie…) | X | |
| 40 / 5 | Compte de tiers (fournisseur), puis trésorerie | X |
- X
- Montant de la charge du mois.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 6617 | Avantages en nature (6627 pour le personnel non national) | T | |
| 781 | Transferts de charges d'exploitation | T |
- T
- Total des charges de l'année à reclasser.
À retenir
- Le reclassement passe par le compte 781 Transferts de charges d'exploitation : la charge disparaît de sa nature et apparaît dans les rémunérations.
- Le support cite le 6617 ou le 6627 : le premier pour le personnel national, le second pour le personnel non national.
- L'avantage est évalué à part pour l'ITS et pour la CNSS, à l'aide de forfaits : ce n'est pas le montant de la charge réelle.
Piège fréquent
Croire que l'ITS se calcule sur le loyer réel. L'avantage est évalué à un forfait, 20 000 F par pièce et par mois, dans la limite du tiers de la rémunération principale.
Question de contrôle
Une entreprise paie chaque mois 150 000 F de loyer pour le logement d'un cadre. Que passe-t-elle en fin d'année ?
Voir la réponse
Elle reclasse les 1 800 000 F de loyers (12 × 150 000 F) : débit du 6617 Avantages en nature, crédit du 781 Transferts de charges d'exploitation.
Fiscalité liée
- ITS · avantages en natureLes forfaits d'évaluation des avantages en nature pour l'ITS.
Cas pratiques de ce schéma (1)
Personnel détaché, prêté ou intérimaire
Le personnel détaché, prêté ou intérimaire n'est pas payé par la paie de l'entreprise : celle-ci règle la facture de celui qui le met à sa disposition. La charge est enregistrée d'abord dans un compte de rémunération du personnel extérieur, puis transférée en fin d'exercice.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 637 | Rémunérations du personnel extérieur à l'entité | X | |
| 4454 | TVA récupérable sur services extérieurs et autres charges | Y | |
| 40 / 5 | Compte de tiers (fournisseur), puis trésorerie | Z |
- X
- Montant hors taxe de la facture.
- Y
- TVA récupérable, si elle est déductible.
- Z
- Montant dû à l'agence.
RelationX + Y = Z
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 667 | Rémunérations transférées de personnel extérieur | T | |
| 637 | Rémunérations du personnel extérieur à l'entité | T |
- T
- Total des rémunérations enregistrées en 637 pendant l'exercice.
À retenir
- La rémunération passe par un compte de tiers puis par la trésorerie, et non par le compte 422 de la paie.
- Le transfert en 667 fait apparaître cette charge avec le coût du personnel dans les états financiers.
Piège fréquent
Laisser la charge en 637. Elle n'apparaît alors pas avec le coût du personnel.
Question de contrôle
Une agence d'intérim a facturé 3 000 000 F hors taxe sur l'exercice, TVA déductible. Quel montant transférer en fin d'exercice ?
Voir la réponse
3 000 000 F : débit du 667, crédit du 637. La TVA déductible est en 4454 : elle ne fait pas partie de la charge transférée.
Cas pratiques de ce schéma (1)
Prêt pour les cas pratiques ?
2 cas pratiques appliquent ces schémas.