Les fonds reçus des membres
Droit d'entrée, dépôt restituable et cotisation : trois comptes selon les statuts.
D'après le « Support de la formation sur le SYCEBNL ».
À la fin de ce cours, vous saurez
- Classer les versements des membres selon les statuts
- Choisir le fait générateur : appel ou encaissement
Appel des versements
Les fonds reçus des membres suivent ce que prévoient les statuts : droit d'entrée au 103, dépôt restituable au 1851, cotisation au 701. Le fait générateur est l'appel de versement ; si l'entité ne peut pas justifier d'un droit d'agir en recouvrement, le droit d'entrée et la cotisation sont comptabilisés à leur encaissement.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 411 | Adhérents | X | |
| 103 | Droit d'entrée | E | |
| 1851 | Dépôts reçus | R | |
| 701 | Cotisations des adhérents | K |
- X
- Total appelé.
- E
- Droits d'entrée.
- R
- Dépôts restituables.
- K
- Cotisations.
RelationX = E + R + K
À retenir
- Droit d'entrée : ressource durable (103), sauf si les statuts en font un financement restituable (subdivision du 1851 Dépôts reçus) ou un produit (701).
- Dépôt restituable : dette (1851 Dépôts reçus).
- Cotisation : produit de l'exercice (701 Cotisations des adhérents).
- Les notes annexes précisent la méthode retenue pour le droit d'entrée et pour les cotisations.
Piège fréquent
Tout porter en cotisations.
Question de contrôle
20 nouveaux membres : droit d'entrée 15 000 F et cotisation 30 000 F chacun, sans dépôt. Quels montants au 103 et au 701 ?
Voir la réponse
300 000 F au 103 et 600 000 F au 701 ; le 411 est débité de 900 000 F.
Cas pratiques de ce schéma (1)
Encaissement des versements
L'encaissement solde la créance sur les adhérents.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 5 | Compte de trésorerie (521 Banques locales, 571 Caisse…) | X | |
| 411 | Adhérents | X |
- X
- Versements reçus.
À retenir
- Ce qui reste au débit du 411 correspond aux membres qui n'ont pas encore payé.
- À la clôture, si le recouvrement est menacé : transfert au 4161 Adhérents, cotisations douteuses, puis dépréciation (débit 6594, crédit 4912).
Piège fréquent
Créditer le 103 ou le 701 à l'encaissement alors qu'ils l'ont été à l'appel.
Question de contrôle
Le 411 a été débité de 1 600 000 F ; 1 440 000 F sont encaissés. Que reste-t-il au 411 ?
Voir la réponse
160 000 F au débit : la somme encore due par les membres qui n'ont pas payé.
Cas pratiques de ce schéma (1)
Prêt pour les cas pratiques ?
2 cas pratiques appliquent ces schémas.