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Cours : les schémas d'écriture du SYCEBNL

Avant les cas pratiques, apprenez le schéma de chaque écriture du SYCEBNL : les comptes, leur sens et le rôle de chaque montant. Les cas pratiques montrent ensuite le même schéma avec des chiffres.

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Dons et legs d'immobilisations

Donation temporaire d'usufruit

Le droit d'user d'un bien et d'en percevoir les revenus pendant une durée déterminée : réception, revenus, amortissement, reprise et fin.

D'après le « Support de la formation sur le SYCEBNL ».

À la fin de ce cours, vous saurez

  • Inscrire l'usufruit temporaire (2011 contre 171)
  • Amortir l'usufruit et reprendre le 171 au même rythme
  • Solder l'usufruit à la fin de la donation
Schéma 1

Réception, revenus et clôture

Le donateur donne le droit d'user d'un bien et d'en percevoir les revenus, pour une durée déterminée, et garde la nue-propriété. L'EBNL inscrit l'usufruit au 2011 contre le 171, encaisse les revenus au 7082, amortit l'usufruit sur la durée de la donation et reprend le 171 au même rythme.

Réception de l'usufruit
CompteLibelléDébitCrédit
2011Usufruit temporaireX
171Donation temporaire d'usufruitX
X
Valeur de l'usufruit reçu.
Encaissement des revenus
CompteLibelléDébitCrédit
5Compte de trésorerie (521 Banques locales, 571 Caisse…)R
7082Revenus d'usufruitR
R
Revenus tirés du bien pendant l'usufruit.
Amortissement de l'usufruit
CompteLibelléDébitCrédit
680Dotations aux amortissements d'usufruit temporaireA
280Amortissements d'usufruit temporaireA
A
Valeur de l'usufruit ÷ durée de la donation.
Reprise des fonds reportés
CompteLibelléDébitCrédit
171Donation temporaire d'usufruitA
7961Reprises de fonds reportés provenant de la donation temporaire d'usufruitA
A
Même montant que l'amortissement.
Dépréciation éventuelle
CompteLibelléDébitCrédit
6951Dotations aux dépréciations d'usufruit temporaireP
2901Dépréciations d'usufruit temporaireP
P
Perte de valeur de l'usufruit constatée à la clôture.

À retenir

  • L'usufruit est amorti sur la durée de la donation.
  • Le 171 est repris au 7961 au rythme de l'amortissement.
  • En cas de perte de valeur à la clôture : dépréciation, débit 6951, crédit 2901.

Piège fréquent

Oublier la reprise du 171 : la donation pèserait sur le résultat alors qu'elle ne coûte rien à l'EBNL.

Question de contrôle

Usufruit de 30 000 000 F pour 5 ans. Quelles dotation et reprise annuelles ?

Voir la réponse

6 000 000 F chacune : débit 680, crédit 280 ; débit 171, crédit 7961.

Schéma 2

Fin de la donation

Au terme de la donation, le bien revient au donateur : l'usufruit et ses amortissements sont soldés, et une dépréciation éventuelle est reprise.

Décomptabilisation
CompteLibelléDébitCrédit
280Amortissements d'usufruit temporaireX
2011Usufruit temporaireX
X
Valeur de l'usufruit, totalement amorti.
Reprise d'une dépréciation
CompteLibelléDébitCrédit
2901Dépréciations d'usufruit temporaireP
7951Reprises des dépréciations d'usufruit temporaireP
P
Dépréciation constatée pendant la donation.

À retenir

  • L'usufruit étant totalement amorti, sa sortie ne crée aucune charge.

Piège fréquent

Passer une charge à la restitution.

Question de contrôle

Au terme de la donation, l'usufruit de 30 000 000 F est totalement amorti, sans dépréciation. Quelle écriture ?

Voir la réponse

Débit 280, crédit 2011, pour 30 000 000 F.

Prêt pour les cas pratiques ?

2 cas pratiques appliquent ces schémas.