Apprendre le schéma avant de pratiquer
Un cas pratique montre une écriture avec des chiffres. Le cours montre le schéma : quels comptes, dans quel sens, et ce que représente chaque montant, noté par une lettre (X, Y, Z…). Pour chaque rubrique : lisez le cours, répondez à la question de contrôle de chaque schéma, puis passez aux cas pratiques.
Fonctionnement
Les charges de l'EBNL
Charges liées à l'activité, charges de fonctionnement, frais de recherche de fonds, acquisitions d'immobilisations et avances de fonds à justifier.
La paie dans une ONG
Les mêmes écritures et les mêmes règles d'ITS et de CNSS qu'en entreprise, avec les comptes du plan SYCEBNL.
Ressources
Les dotations des fondateurs
Dotation consomptible ou non consomptible, avec ou sans droit de reprise : souscription, libération et inventaire.
Les fonds reçus des membres
Droit d'entrée, dépôt restituable et cotisation : trois comptes selon les statuts.
Les subventions
Investissement, exploitation, équilibre : accord, encaissement, emploi et reprise au résultat.
Dons et legs d'immobilisations à conserver
Réception de l'acte, dettes et engagements, reprise des fonds au rythme des amortissements.
Immobilisations reçues destinées à la vente
Biens reçus par don ou legs pour être vendus : acceptation, dépréciation, cession et encaissement.
Donation temporaire d'usufruit
Le droit d'user d'un bien et d'en percevoir les revenus pendant une durée déterminée : réception, revenus, amortissement, reprise et fin.
Les dons en nature
Dons à distribuer en l'état et dons à vendre : réception, clôture, réouverture et vente.
Dons en numéraire et fonds affectés
Dons, legs, zakat, mécénat, parrainage ; promesses de dons ; fonds reçus pour un projet spécifique.
Contributions volontaires en nature
Mises à disposition de locaux ou de matériel, prestations gratuites et bénévolat : la classe 9, hors compte de résultat.
Fiscalité en pratique
Retenues de l'ONG
Le cours de cette rubrique est la page Fiscalité de l'ONG : retenues à opérer, précompte IS/IBAPP, conformité fiscale, loyers, TVA pour compte de tiers, paiements en espèces et reversement, avec renvoi vers la page Retenues à la source.
Paie et ITS de l'ONG
Le cours de cette rubrique est la page Fiscalité de l'ONG : ITS, avantages en nature, rémunérations exonérées et prélèvement sur les indemnités, avec renvoi vers la page ITS et son calculateur.