Contributions volontaires en nature
Mises à disposition de locaux ou de matériel, prestations gratuites et bénévolat : la classe 9, hors compte de résultat.
D'après le « Support de la formation sur le SYCEBNL ».
À la fin de ce cours, vous saurez
- Savoir quand valoriser une contribution volontaire
- Enregistrer l'emploi (90) et la contribution (91)
- Valoriser le bénévolat
Contributions volontaires en nature
Une contribution volontaire en nature est un travail, un bien ou un service apporté gratuitement à l'entité : bénévolat et mise à disposition de personnes, mise à disposition de locaux ou de matériel, prêt à usage, fourniture gratuite de services, dons en nature à vendre. Elle est valorisée et comptabilisée si son poids dans l'activité est significatif et si l'entité peut la recenser et la valoriser de façon pertinente. Elle va en classe 9 : l'emploi au 90, la contribution au 91.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 90 | Emplois des contributions volontaires en nature (900 Secours en nature, 901 Mises à disposition gratuite de biens, 902 Prestations en nature, 904 Personnel bénévole) | X | |
| 91 | Contributions volontaires en nature (910 Dons en nature, 911 Prestations en nature, 914 Bénévolat) | X |
- X
- Valeur de la contribution.
À retenir
- Chaque contribution a sa pièce : date, nature de l'opération, personne ou organisme concerné, mode d'évaluation.
- Bénévolat : nombre d'heures × taux horaire retenu ; le SMIG horaire quand le travail ne demande pas de compétence particulière.
- Les contributions volontaires ne figurent pas au compte de résultat : elles sont décrites dans la note annexe 1 (dettes garanties, engagements financiers et contributions volontaires en nature).
- Exceptions : la vente des dons en nature (7081) et les dons en nature à distribuer (654, 7542) ne passent pas par la classe 9.
Piège fréquent
Valoriser le bénévolat au salaire d'un professionnel alors que le travail ne demande pas de compétence particulière.
Question de contrôle
200 bénévoles donnent en moyenne 10 heures, valorisées au SMIG horaire de 346 F. Quel montant au 904 et au 914 ?
Voir la réponse
692 000 F : 200 × 10 = 2 000 heures × 346 F.
Cas pratiques de ce schéma (1)
Prêt pour les cas pratiques ?
1 cas pratique applique ces schémas.