Dons en numéraire et fonds affectés
Dons, legs, zakat, mécénat, parrainage ; promesses de dons ; fonds reçus pour un projet spécifique.
D'après le « Support de la formation sur le SYCEBNL ».
À la fin de ce cours, vous saurez
- Choisir le sous-compte 704 du don reçu
- Rattacher une promesse écrite à l'exercice (475)
- Suivre des fonds affectés au 165 et les reprendre au 7925
Dons en numéraire
Le SYCEBNL distingue notamment : le don (remise de fonds sans contrepartie, avec une intention libérale), le legs (fonds contenus dans un testament), le denier du culte, la zakat, la dîme, les célébrations, le mécénat (soutien sans contrepartie directe à une œuvre d'intérêt général) et le parrainage (soutien en vue d'en retirer un bénéfice direct). Ces dons sont enregistrés à leur réception au crédit du 704 qui correspond, contre la trésorerie.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 5 | Compte de trésorerie (521 Banques locales, 571 Caisse…) | X | |
| 704 | Revenus liés à la générosité (7041 Dons, 7042 Legs… 7047 Parrainage) | X |
- X
- Montant reçu.
À retenir
- 7041 Dons, 7042 Legs, 7043 Deniers du culte, 7044 Zakat, dîme, quête et assimilées, 7045 Célébrations, 7046 Mécénats, 7047 Parrainage, 7048 Autres.
- Chaque don est porté au registre des donateurs, coté et paraphé, et signé par le représentant légal.
Piège fréquent
Porter un don en subvention (71) ou en cotisation (701).
Question de contrôle
Une fidèle remet 200 000 F de zakat à une association religieuse. Quel compte de produit ?
Voir la réponse
Le 7044 Zakat, dîme, quête et assimilées.
Cas pratiques de ce schéma (1)
Promesse de don
Quand l'entité a obtenu la promesse d'un don en numéraire (lettre d'engagement, convention), elle rattache ce don à l'exercice par le 475 Générosités financières à recevoir.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 475 | Générosités financières à recevoir | X | |
| 704 | Revenus liés à la générosité (7047 Parrainage…) | X |
- X
- Montant promis par écrit.
À retenir
- Il faut une promesse formalisée : lettre d'engagement, convention.
Piège fréquent
Attendre l'encaissement alors que la promesse est écrite.
Question de contrôle
Lettre d'engagement de 2 500 000 F reçue, fonds non versés à la clôture. Quelle écriture ?
Voir la réponse
Débit 475 Générosités financières à recevoir, crédit 7047 Parrainage, pour 2 500 000 F.
Cas pratiques de ce schéma (1)
Fonds affectés à un projet spécifique
Les fonds reçus d'un ou plusieurs bailleurs pour porter et gérer un projet précis sont enregistrés au 165, puis rapportés au résultat par le 7925 au fur et à mesure de leur consommation.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 5 | Compte de trésorerie (521 Banques locales, 571 Caisse…) | X | |
| 165 | Fonds affectés à un projet spécifique | X |
- X
- Fonds reçus pour le projet.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 165 | Fonds affectés à un projet spécifique | U | |
| 7925 | Reprises de fonds affectés à un projet spécifique | U |
- U
- Fonds consommés dans l'exercice.
À retenir
- Les dépenses du projet sont enregistrées dans leurs comptes de charges ; la reprise au 7925 les équilibre.
- Le solde du 165 à la clôture correspond aux fonds non encore consommés.
Piège fréquent
Porter tout le financement en produit à la réception.
Question de contrôle
Fonds affectés de 150 000 000 F, 40 % consommés dans l'année. Quel est le solde du 165 à la clôture ?
Voir la réponse
90 000 000 F au crédit : 150 000 000 F reçus, moins 60 000 000 F repris au 7925.
Cas pratiques de ce schéma (1)
Prêt pour les cas pratiques ?
3 cas pratiques appliquent ces schémas.